DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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LE FINANCEMENT DES CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 TROISIEME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 16/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 16/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DU NONNENBRUCH À LUTTERBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES ANNEE 2015 DEUXIEME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGES EMILE ZOLA À KINGERSHEIM ET FÉLIX ÉBOUÉ À FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES STATISTIQUES AVEC LE RECTORAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE RIEDISHEIM AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/06/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/04/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/04/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN A DES ACTIONS PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN AUFORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE BIBLIOTHÈQUES SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES: AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2015POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/02/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE FORTSCHWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin